Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA RENAUDIE
DOMAINE DE LA RENAUDIE, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
97692283
Date de dépôt :
18/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2007

Présentation de la marque CHATEAU DE LA RENAUDIE

Déposée le 18 août 1997 par la société DOMAINE DE LA RENAUDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA RENAUDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA RENAUDIE domicilié(e) ayant son siège à LEMBRAS (24100), " La Renaudie " - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Anne REGEON-VERGNOUX Notaire - France.

La marque CHATEAU DE LA RENAUDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA RENAUDIE est expirée depuis le 18 août 2007.

DOMAINE DE LA RENAUDIE a également déposé les autres marques suivantes : MANSART DE LA RENAUDIE


DOMAINE DE LA RENAUDIE, société civile d'exploitation agricole - ayant son siège à LEMBRAS (24100), " La Renaudie " - France


Me Anne REGEON-VERGNOUX Notaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA RENAUDIE.